CONDITIONS D'UTILISATION

Le compositeur de Mendel et Eve reste dans tous les cas le propriétaire de l'oeuvre.

 

Le compositeur vous donne le droit d'utiliser l'oeuvre commandée pour une durée illimitée dans le cadre du projet mentionné dans votre commande et uniquement dans celui-ci.

 

Bien que le compositeur vous donne ce droit gratuitement, vous êtes libre d'effectuer un don sur le compte BE82 0682 3951 6568 de Cyberinstit asbl, avec la mention "projet Snowkids" en communication, afin d'aider le compositeur à financer les classes de neige de ses élèves.

 

Vous avez le droit de n'utiliser qu'un extrait de l'oeuvre commandée mais vous n'avez pas le droit de la modifier, à part le fait d'y ajouter une voix pour présenter votre projet.

 

Vous vous engagez à faire figurer le nom du compositeur (Christian Boucart) ou la mention "Mendel et Eve" dans votre projet.

 

Vous n'avez pas le droit de vendre, reproduire, céder ou diffuser l'oeuvre commandée hors du cadre de votre projet.

 

Vous n'avez pas le droit de revendiquer la paternité de l'oeuvre commandée.

 

Vous n'avez pas le droit d'utiliser l'oeuvre commandée dans un projet illicite, contraire aux bonnes mœurs ou qui porte atteinte à la dignité de qui que ce soit.

 

Toute commande est réputée réalisée par une personne majeure, qui a lu et compris ces conditions d'utilisation.

 

Les données privées transmises par le bon de commande ne serviront qu'à établir le contrat des droits d'utilisation et ne seront jamais cédées à des tiers.

 

Tout différent relatif à une commande sera de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles.

© 2019 by Mendel et Eve. 

All titles composed by Christian Boucart

Les morceaux sont composés à l'aide de Magix Music Maker - Licences Audio Pro Illimitées

Politique "Vie privée'

Mendel et Eve est une activité de Cyberinstit Asbl - N° d'entreprise: 478646203 exemptée de la TVA en vertu de l'article 44 du code